Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 557 résultats ZAC des Belles Vues - Cession de terrains communaux à la SORGEM Délibération N° 2023-105 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 08 décembre 2023 | pdf 554.1 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 7 RUE ETIENNES D'ORVES Arrêté N° ST/2023/317 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 551.4 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 2 RUE DU PONT D'AVIGNON Arrêté N° ST/2023/316 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 580.39 Ko AUTORISATION ANNUELLE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR L'ENSEMBLE DE LA VILLE Arrêté N° ST/2023/315 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 546.09 Ko PROLONGATION DE LA RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 7 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC Arrêté N° ST/2023/314 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 584.78 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC PARKING CONCORDE, PARKING MAIRIE, AVENUE DE VERDUN, ET PARKING HOCHE Arrêté N° ST/2023/313 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 485.8 Ko Signature de la convention relative à la mission de médiation proposée par le CIG Décision N° 2023/81 | Ressources Humaines Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 372.71 Ko PERMIS DE CONSTRUIRE - 7 RUE PASTEUR 91290 ARPAPJON Décision N° PC 091 021 23 10022 | Urbanisme Mise en ligne le mercredi 29 novembre 2023 | pdf 605.82 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 14 RUE DU DOCTEUR CHARCOT Arrêté N° ST/2023/312 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 496.87 Ko OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AU 3 RUE DE LA LIBERATION AU 3 RUE DE LA LIBERATION Arrêté N° ST/2023/311 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 821.58 Ko Pagination 1 2 3 4 5 ... 55 56 suivant
ZAC des Belles Vues - Cession de terrains communaux à la SORGEM Délibération N° 2023-105 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 08 décembre 2023 | pdf 554.1 Ko
RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 7 RUE ETIENNES D'ORVES Arrêté N° ST/2023/317 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 551.4 Ko
RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 2 RUE DU PONT D'AVIGNON Arrêté N° ST/2023/316 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 580.39 Ko
AUTORISATION ANNUELLE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR L'ENSEMBLE DE LA VILLE Arrêté N° ST/2023/315 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 546.09 Ko
PROLONGATION DE LA RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 7 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC Arrêté N° ST/2023/314 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 584.78 Ko
RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC PARKING CONCORDE, PARKING MAIRIE, AVENUE DE VERDUN, ET PARKING HOCHE Arrêté N° ST/2023/313 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 485.8 Ko
Signature de la convention relative à la mission de médiation proposée par le CIG Décision N° 2023/81 | Ressources Humaines Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 372.71 Ko
PERMIS DE CONSTRUIRE - 7 RUE PASTEUR 91290 ARPAPJON Décision N° PC 091 021 23 10022 | Urbanisme Mise en ligne le mercredi 29 novembre 2023 | pdf 605.82 Ko
RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 14 RUE DU DOCTEUR CHARCOT Arrêté N° ST/2023/312 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 496.87 Ko
OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AU 3 RUE DE LA LIBERATION AU 3 RUE DE LA LIBERATION Arrêté N° ST/2023/311 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 821.58 Ko