Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1021 résultats ARRETE AUTORISANT L OUVERTURE DEFINITIVE DU CENTRE SOCIO-CULTUREL LA RUCHE SITUE AU 29-31 RUE DAUVILLIERS Arrêté N° ST/2024/148 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 11 septembre 2024 | pdf 89.11 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 19 RUE DU 8 MAI 1945 Arrêté N° ST/2024/223 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 12 septembre 2024 | pdf 96.9 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 78 RUE DE LA LIBERATION Arrêté N° ST/2024/222 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 11 septembre 2024 | pdf 105.21 Ko OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX 61 GRANDE RUE ET RUE DAUVILLIERS Arrêté N° ST/2024/221 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 11 septembre 2024 | pdf 187.01 Ko Signature d'un contrat de cession de représentation du concert de l'association La Capsula Décision N° D2024/18 | Administration Générale Mise en ligne le mercredi 11 septembre 2024 | pdf 128.21 Ko Signature d'un contrat de cession de droits de représentation du spectacle "Et si on se racontait des salades ?" Décision N° D2024/17 | Administration Générale Mise en ligne le mercredi 11 septembre 2024 | pdf 209.13 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC DANS LA CONTRE ALLEE DE VERDUN COTE IMPAIR DU ROND POINT DU PONT SNCF VERS LE ROND POINT DES PROCESSIONS ET JUSQU A LA RUE EDOUARD HERRIOT Arrêté N° ST/2024/220 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 04 septembre 2024 | pdf 92.13 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 11 RUE DE CHEVREUSE Arrêté N° ST/2024/219 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 04 septembre 2024 | pdf 108.35 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 28 RUE EDOUARD HERRIOT Arrêté N° ST/2024/218 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 04 septembre 2024 | pdf 101.39 Ko PERMIS DE CONSTRUIRE 19 ROUTE DE LA CROIX D'EGLY Décision N° PC 091 021 24 10020 | Urbanisme Mise en ligne le mardi 03 septembre 2024 | pdf 220.2 Ko Pagination 1 2 3 4 5 ... 102 103 suivant
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