Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1476 résultats RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC DIVERSES RUES DE LA VILLE Arrêté N° ST/2025/057 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 12 mars 2025 | pdf 114.88 Ko PROLONGATION D UNE RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC SUR DIVERSES RUE DE LA VILLE Arrêté N° ST/2025/056 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 05 mars 2025 | pdf 154.07 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 6 BIS RUE VOLTAIRE Arrêté N° ST/2025/055 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 05 mars 2025 | pdf 102.85 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 2 RUE RASPAIL Arrêté N° ST/2025/054 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 05 mars 2025 | pdf 161.41 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 5 RUE AGOT Arrêté N° ST/2025/053 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 05 mars 2025 | pdf 111.26 Ko ARRETE MUNICIPAL AUTORISANT LA SNCF A REALISE RDES TRAVAUX DEROGEANT A L ARRETE MUNICIPAL N°133/2004 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LE BRUIT DU VOISINAGE Arrêté N° ST/2025/041 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 05 mars 2025 | pdf 103.56 Ko PERMIS DE CONSTRUIRE AVEC PRESCRIPTION - 11 GRANDE RUE Décision N° PC 091 021 24 10 018 | Urbanisme Mise en ligne le mardi 04 mars 2025 | pdf 246.24 Ko DECISION DE NON OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - 32 RUE EDOUARD HERRIOT Décision N° DP 091 021 25 10 013 | Urbanisme Mise en ligne le mardi 04 mars 2025 | pdf 167.33 Ko INSTALLATION D UNE GRUE SUR EMPRISE DE CHANTIER AU 3 RUE VICTOR HUGO Arrêté N° ST/2025/052 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 26 février 2025 | pdf 123.66 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ESUR LE DOMAINE PUBLIC RUE DE LA CROIX D EGLY Arrêté N° ST/2025/051 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 26 février 2025 | pdf 98.53 Ko Pagination précédent 1 2 ... 15 16 17 18 19 ... 147 148 suivant
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