Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1476 résultats Annule et remplace la délibération n°2024-105 Grille tarifaire des prestations périscolaires, extrascolaires et vacances sportives Délibération N° 2025-017 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 369.27 Ko Tarifs 2025 des droits de places et redevances d'occupation lors de la Foire aux Haricots de la fête foraine du carnaval et des cirques Délibération N° 2025-016 | Affaires culturelles Mise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 204.88 Ko Versement d’une subvention à l’association « Amicale du Personnel d’Arpajon » pour l’année 2025 Délibération N° 2025-015 | Ressources Humaines Mise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 169.37 Ko Sollicitation d’une subvention auprès du fonds interministériel pour la sécurisation des établissements scolaires (FIPD) Délibération N° 2025-014 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 156.25 Ko Approbation d’une convention de scolarisation d’enfants du CMPSI Léopold Bellan – Année scolaire 2024/2025 Délibération N° 2025-013 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 123.87 Ko Organisation d’un séjour pour les arpajonnais de 60 ans et plus avec le partenaire ANCV Délibération N° 2025-012 | Affaires sociales Mise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 240.42 Ko Octroi de la garantie d’emprunt de la commune pour le programme neuf n°3664L de 55 logements locatifs sociaux par le bailleur social Immobilière 3F Délibération N° 2025-011 | Habitat Mise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 171.56 Ko Octroi de la garantie d’emprunt de la commune pour l’opération d’acquisition de 24 logements au 2 route d’Egly par le bailleur social ICF LA SABLIERE SA D’HLM Délibération N° 2025-010 | Habitat Mise en ligne le lundi 17 février 2025 | pdf 172.11 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATIONSUR LE DOMAINE PUBLIC SUR L AVENUE DE VERDUN Arrêté N° ST/2025/044 | Occupation du domaine public Mise en ligne le vendredi 14 février 2025 | pdf 190.78 Ko Adhésion au groupement de commandes du CIG Grande Couronne pour les assurances Cyber-Risques pour la période 2026-2029 Délibération N° 2025-009 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le vendredi 14 février 2025 | pdf 281.38 Ko Pagination précédent 1 2 ... 18 19 20 21 22 ... 147 148 suivant
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