Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1389 résultats Autorisation donnée au Maire de signer la convention relative aux documents de communication communs entre les communes d’Arpajon, La Norville et Saint-Germain-Lès-Arpajon pour la saison culturelle 2024-2025. Délibération N° 113-2024 | Affaires culturelles Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 157.4 Ko Approbation du règlement intérieur du Réseau des Médiathèques Cœur Essonne. Délibération N° 112-2024 | Affaires culturelles Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 140.42 Ko Protection sociale complémentaire : Adhésion à la convention de participation prévoyance du CIG 2025-2029 Délibération N° 111-2024 | Ressources Humaines Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 184.74 Ko Présentation du Rapport Social Unique 2023 (RSU). Délibération N° 110-2024 | Ressources Humaines Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 162.34 Ko Instaurant le RIFSEEP – part IFSE Régie Délibération N° 109-2024 | Ressources Humaines Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 263.07 Ko Mise en œuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de la police municipale. Délibération N° 108-2024 | Ressources Humaines Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 266.01 Ko Approbation d’une convention fixant les conditions de règlement des participations familiales pour les enfants scolarisés dans une classe spécialisée ULIS et fréquentant le restaurant scolaire et les accueils périscolaires. Délibération N° 107-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 188.06 Ko Partenariat pour la mise en œuvre des mesures de responsabilisation Délibération N° 106-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 173.11 Ko Grille tarifaire des prestations périscolaires, extrascolaires et vacances sportives. Délibération N° 105-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 361.73 Ko Approbation de la charte du Conseil Municipal des Enfants Délibération N° 104-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 115.83 Ko Pagination précédent 1 2 ... 21 22 23 24 25 ... 138 139 suivant
Autorisation donnée au Maire de signer la convention relative aux documents de communication communs entre les communes d’Arpajon, La Norville et Saint-Germain-Lès-Arpajon pour la saison culturelle 2024-2025. Délibération N° 113-2024 | Affaires culturelles Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 157.4 Ko
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