Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1223 résultats Attribution des subventions de l'appel à projets des associations pour l'année 2024 Délibération N° 2024-76 | Vie associative Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 152.7 Ko Approbation du règlement général des salles municipales Délibération N° 2024-75 | Vie associative Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 104.16 Ko Lancement de la consultation d'opérateurs sur l'ancienne parcelle CAF Délibération N° 2024-74 | Urbanisme Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 303.38 Ko Modification du contenu de la délibération relative à la prescription de la modification de droit commun du Plan Local de l'Urbanisme Délibération N° 2024-73 | Urbanisme Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 148.96 Ko Prolongation du périmètre d'études avec sursis à statuer sur le secteur élargi CAF Délibération N° 2024-72 | Urbanisme Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 170.52 Ko Evolution de l'actionnariat du titulaire de la convention de délégation de service public du stationnement payant sur voirie et hors voirie (Transdev Park Voirie) – Cession – Acquisition du capital par la société Indigo– Avenant 3 Délibération N° 2024-71 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 218.15 Ko Délibération de principe relative à l'adoption des futures conventions en flux des logements sociaux sur le patrimoine des bailleurs dont la commune d'Arpajon est réservataire Délibération N° 2024-70 | Habitat Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 283.76 Ko Mise en place de deux contrats d'apprentissage Délibération N° 2024-69 | Ressources Humaines Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 192.37 Ko Création d'emplois permanents suite à l'ouverture de l'école Claudine Hermann et modification du tableau des effectifs Délibération N° 2024-68 | Ressources Humaines Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 207.5 Ko Règlement intérieur – école Claudine Hermann Délibération N° 2024-67 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 111.45 Ko Pagination précédent 1 2 ... 27 28 29 30 31 ... 122 123 suivant
Attribution des subventions de l'appel à projets des associations pour l'année 2024 Délibération N° 2024-76 | Vie associative Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 152.7 Ko
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Prolongation du périmètre d'études avec sursis à statuer sur le secteur élargi CAF Délibération N° 2024-72 | Urbanisme Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 170.52 Ko
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Délibération de principe relative à l'adoption des futures conventions en flux des logements sociaux sur le patrimoine des bailleurs dont la commune d'Arpajon est réservataire Délibération N° 2024-70 | Habitat Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 283.76 Ko
Mise en place de deux contrats d'apprentissage Délibération N° 2024-69 | Ressources Humaines Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 192.37 Ko
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Règlement intérieur – école Claudine Hermann Délibération N° 2024-67 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 111.45 Ko