Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1221 résultats Convention cadre des classes transplantées avec nuitées pour les écoles publiques d'Arpajon Délibération N° 2024-17 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 698.54 Ko Modification du tableau des effectifs – créations de grades Délibération N° 2024-16 | Ressources Humaines Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 532.81 Ko Commission d'indemnisation amiable pour les commerçants : attribution d'une indemnité - Ca'melya Délibération N° 2024-15 | Commerce Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 576.14 Ko Commission d'indemnisation amiable pour les commerçants : attribution d'une indemnité - Le Bosphore Délibération N° 2024-14 | Commerce Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 581.2 Ko Demande de subvention dans le cadre du dispositif de Politique de la Ville Délibération N° 2024-13 | Vie associative Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 541.61 Ko Approbation du règlement intérieur de l'espace polyvalent du Centre Socioculturel d'Arpajon Délibération N° 2024-12 | Vie associative Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 637.04 Ko Approbation de la convention de partenariat entre l'association Ateliers 29 et la ville d'Arpajon pour l'animation de l'espace socioculturel Délibération N° 2024-11 | Vie associative Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 700.44 Ko Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) Délibération N° 2024-10 | Finances communales Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 729.35 Ko Marché MOE 2022-01 Réhabilitation et mise aux normes PMR groupe scolaire EDOUARD HERRIOT - Approbation de l'avenant fixant le forfait de rémunération du maître d'œuvre au stade APD Délibération N° 2024-09 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 698.7 Ko Marché n° 2024-08 Réhabilitation et extension du groupe Scolaire Edouard Herriot -Lancement et attribution du marché Délibération N° 2024-08 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 615.66 Ko Pagination précédent 1 2 ... 52 53 54 55 56 ... 122 123 suivant
Convention cadre des classes transplantées avec nuitées pour les écoles publiques d'Arpajon Délibération N° 2024-17 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 698.54 Ko
Modification du tableau des effectifs – créations de grades Délibération N° 2024-16 | Ressources Humaines Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 532.81 Ko
Commission d'indemnisation amiable pour les commerçants : attribution d'une indemnité - Ca'melya Délibération N° 2024-15 | Commerce Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 576.14 Ko
Commission d'indemnisation amiable pour les commerçants : attribution d'une indemnité - Le Bosphore Délibération N° 2024-14 | Commerce Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 581.2 Ko
Demande de subvention dans le cadre du dispositif de Politique de la Ville Délibération N° 2024-13 | Vie associative Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 541.61 Ko
Approbation du règlement intérieur de l'espace polyvalent du Centre Socioculturel d'Arpajon Délibération N° 2024-12 | Vie associative Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 637.04 Ko
Approbation de la convention de partenariat entre l'association Ateliers 29 et la ville d'Arpajon pour l'animation de l'espace socioculturel Délibération N° 2024-11 | Vie associative Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 700.44 Ko
Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) Délibération N° 2024-10 | Finances communales Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 729.35 Ko
Marché MOE 2022-01 Réhabilitation et mise aux normes PMR groupe scolaire EDOUARD HERRIOT - Approbation de l'avenant fixant le forfait de rémunération du maître d'œuvre au stade APD Délibération N° 2024-09 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 698.7 Ko
Marché n° 2024-08 Réhabilitation et extension du groupe Scolaire Edouard Herriot -Lancement et attribution du marché Délibération N° 2024-08 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 615.66 Ko