Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1221 résultats Signature de la convention relative à la mission de médiation proposée par le CIG Décision N° 2023/81 | Ressources Humaines Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 372.71 Ko PERMIS DE CONSTRUIRE - 7 RUE PASTEUR 91290 ARPAPJON Décision N° PC 091 021 23 10022 | Urbanisme Mise en ligne le mercredi 29 novembre 2023 | pdf 605.82 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 14 RUE DU DOCTEUR CHARCOT Arrêté N° ST/2023/312 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 496.87 Ko OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AU 3 RUE DE LA LIBERATION AU 3 RUE DE LA LIBERATION Arrêté N° ST/2023/311 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 821.58 Ko CIRCULATION TEMPORAIREMENT RALENTIE DANS DIVERSES VOIES DE LA VILLE Arrêté N° ST/2023/309 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 448.36 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 3 RUE DE LA LIBERATION Arrêté N° ST/2023/310 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 611.08 Ko AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR L'ENSEMBLE DE LA VILLE Arrêté N° ST/2023/308 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 528.97 Ko AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR L'ENSEMBLE DE LA VILLE Arrêté N° ST/2023/306 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 549.93 Ko AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR L'ENSEMBLE DE LA VILLE Arrêté N° ST/2023/305 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 535.34 Ko AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR L'ENSEMBLE DE LA VILLE Arrêté N° ST/2023/304 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 530.15 Ko Pagination précédent 1 2 ... 66 67 68 69 70 ... 122 123 suivant
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