Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1627 résultats Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicables au 1er janvier 2025 Délibération N° 2024-53 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 234.99 Ko Avis du Conseil Municipal relatif au projet de création d'une chambre funéraire sur le terrain situé 3 boulevard Ernest Girault par la SAS LES GRANITS FLOURY Délibération N° 2024-52 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 143.35 Ko Signature de l'avenant n°2 « Action Cœur de Ville » Délibération N° 2024-51 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 161.36 Ko Adhésion au Conseil Architectural d'Urbanisme et de l'environnement Délibération N° 2024-50 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 136.7 Ko Marché n° 2021-07 entretien des espaces verts et du patrimoine arbore de la commune d’Arpajon Lot 1 : Travaux d'entretien des espaces verts – Avenant 1 Délibération N° 2024-49 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 165.33 Ko Approbation d'adhésion de communes au SMOYS pour les compétences relatives au service public de distribution de Gaz et IRVE Délibération N° 2024-46 | Administration Générale Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 176.25 Ko arrêté du Maire : Portant sur l’ouverture d’une enquête publique relative au plan d’alignement de la rue Sentier du Parc Arrêté N° 2024-011 | Urbanisme Mise en ligne le lundi 03 juin 2024 | pdf 141.1 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC PARKING PLACE DU JEU DE PAUME Arrêté N° ST/2024/149 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 05 juin 2024 | pdf 649.45 Ko RESTRICTION TEMPORAIREET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 40 AVENUE HOCHE Arrêté N° ST/2024/147 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 05 juin 2024 | pdf 671.75 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 42 GRANDE RUE Arrêté N° ST/2024/146 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 05 juin 2024 | pdf 535.98 Ko Pagination précédent 1 2 ... 74 75 76 77 78 ... 162 163 suivant
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