Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1390 résultats Mécanismes de financement des collectivités locales et conséquences pour les politiques publiques de proximité Délibération N° 2023-128 | Habitat Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 701.99 Ko Actualisation des redevances d’occupation des logements communaux Délibération N° 2023-127 | Affaires sociales Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 948.27 Ko Service communal de portage des repas à domicile – Tarifs appliqués aux usagers à partir du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-126 | Affaires sociales Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 521.51 Ko Sorties organisées pour les Arpajonnais de 60 ans et plus Délibération N° 2023-125 | Affaires sociales Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 499.5 Ko Salles communales – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-124 | Vie associative Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 520.46 Ko Garages municipaux – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-123 | Vie associative Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 647.09 Ko Approbation des conventions partenariales d’accessibilité des différents publics à la bibliothèque Délibération N° 2023-122 | Affaires culturelles Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 621.49 Ko Approbation des conventions de bibliothécaires volontaires Délibération N° 2023-121 | Affaires culturelles Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 636.15 Ko Modalités d’application du Complément indemnitaire annuel (CIA) Délibération N° 2023-120 | Ressources Humaines Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 700.1 Ko Approbation du règlement intérieur de la collectivité Délibération N° 2023-119 | Ressources Humaines Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 473.93 Ko Pagination précédent 1 2 ... 78 79 80 81 82 ... 138 139 suivant
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