Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Avis de dépôt Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1623 résultats La convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat Mixte d'énergie Orge Yvette Seine (SMOYS) et les communes de La Norville et d'Arpajon– Approbation et Signature Délibération N° 34-2024 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 782.48 Ko Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France au titre de l'appel à projet « JOP 2024 soutien aux célébrations » Délibération N° 33-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 733.94 Ko Vote des taux d'impositions 2024 Délibération N° 31-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 527.98 Ko Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles Délibération N° 30-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 627.32 Ko Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale Délibération N° 29-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 682.01 Ko Reprise des résultats 2023 sur le budget primitif 2024 Délibération N° 28-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 648.6 Ko Budget Communal – Vote du compte administratif 2023 Délibération N° 27-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 1.46 Mo Budget Communal – Vote du compte de gestion 2023 Délibération N° 26-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 595.38 Ko Mise en place d'un dispositif de vidéoverbalisation Délibération N° 25-2024 | Administration Générale Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 662.7 Ko PERMIS DE CONSTRUIRE 19 RUE DE LA CROIX D'EGLY Décision N° PC 091 021 23 10035 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 11 avril 2024 | pdf 500.68 Ko Pagination précédent 1 2 ... 82 83 84 85 86 ... 162 163 suivant
La convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat Mixte d'énergie Orge Yvette Seine (SMOYS) et les communes de La Norville et d'Arpajon– Approbation et Signature Délibération N° 34-2024 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 782.48 Ko
Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France au titre de l'appel à projet « JOP 2024 soutien aux célébrations » Délibération N° 33-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 733.94 Ko
Vote des taux d'impositions 2024 Délibération N° 31-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 527.98 Ko
Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles Délibération N° 30-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 627.32 Ko
Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale Délibération N° 29-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 682.01 Ko
Reprise des résultats 2023 sur le budget primitif 2024 Délibération N° 28-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 648.6 Ko
Budget Communal – Vote du compte administratif 2023 Délibération N° 27-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 1.46 Mo
Budget Communal – Vote du compte de gestion 2023 Délibération N° 26-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 595.38 Ko
Mise en place d'un dispositif de vidéoverbalisation Délibération N° 25-2024 | Administration Générale Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 662.7 Ko
PERMIS DE CONSTRUIRE 19 RUE DE LA CROIX D'EGLY Décision N° PC 091 021 23 10035 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 11 avril 2024 | pdf 500.68 Ko