Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1390 résultats Admission en non-valeur. Délibération N° 82/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 620.38 Ko Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement. Délibération N° 81/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 2.21 Mo Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune d'Arpajon. Délibération N° 80/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 671.06 Ko Fixation du régime des amortissements des immobilisations. Délibération N° 79/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 1.49 Mo Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 – Passage au référentiel M57. Délibération N° 78/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 521.42 Ko Tarifs communaux. Délibération N° 77/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 605.02 Ko Décision modificative N°1 Délibération N° 76/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 1.68 Mo Dispositif Action Cœur de Ville - approbation de l'avenant 2 pour la période 2023-2026. Délibération N° 75/2023 | Administration Générale Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 587.6 Ko Exercice du droit de préemption commercial sur la vente du fonds de commerce de la société Super Marché Arpajon Situé au 10 place du marché 91290 ARPAJON Décision N° 69/2023 | Commerce Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 | pdf 877.49 Ko Signature de l’Avenant 1 au marché 2023-01 relatif aux Travaux de réfection de l’étanchéité et la couche d’asphalte de la cour d’école Victor Hugo. Décision N° 61/2023 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 446.6 Ko Pagination précédent 1 2 ... 89 90 91 92 93 ... 138 139 suivant
Admission en non-valeur. Délibération N° 82/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 620.38 Ko
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