Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1233 résultats RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 2 RUE DE LA RESISTANCE Arrêté N° ST/2024/267 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 20 novembre 2024 | pdf 83.09 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC PARKING DE LA CAF Arrêté N° ST/2024/264 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 20 novembre 2024 | pdf 82.22 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC SUR LE PARKING DE L'ORGE, PLACE DE L HOTEL DE VILLE, ET LE PARKING AERIEN DU JEU DE PAUME Arrêté N° ST2024/263 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 20 novembre 2024 | pdf 99.38 Ko DECISION DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - 44 Grande Rue Décision N° DP 091 021 24 10093 | Urbanisme Mise en ligne le mercredi 20 novembre 2024 | pdf 173.4 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 62 GRANDE RUE Arrêté N° ST/2024/266 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mardi 19 novembre 2024 | pdf 93.92 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC RUELLE JEU DE PAUME ET RUE HENRI BARBUSSE Arrêté N° ST/2024/265 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 14 novembre 2024 | pdf 112.48 Ko Virement de crédits de chapitres à chapitre en section d’investissement – année 2024 Décision N° 2024_51 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 13 novembre 2024 | pdf 101.76 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 24 BIS RUE EDOUARD HERRIOT Arrêté N° ST/2024/262 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 13 novembre 2024 | pdf 104.84 Ko DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE MARCHE 2024-29 Décision N° 2024-44 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 30 octobre 2024 | pdf 74.36 Ko DECISION RELATIVE A ALA SIGNATURE CONTRAT 2024-34 Décision N° 2024_50 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 30 octobre 2024 | pdf 59.28 Ko Pagination précédent 1 2 ... 12 13 14 15 16 ... 123 124 suivant
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