Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1389 résultats Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des Collectivités territoriales Délibération N° 2025-001 | Administration Générale Mise en ligne le vendredi 14 février 2025 | pdf 224.46 Ko Signature d'un contrat d'engagement d'activités relevant du droit d'auteur pour la rencontre auteur par Marie Baridaux-Vaiente Décision N° 2025--05 | Vie associative Mise en ligne le vendredi 14 février 2025 | pdf 142.86 Ko OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU 3 RUE RASPAIL Arrêté N° ST/2025/043 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 12 février 2025 | pdf 84.77 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 9 BD JEAN JAURES Arrêté N° ST/2025/040 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 12 février 2025 | pdf 103.02 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 16 RUE DU PUIT MORAND ET 31 RUE MARYSE BASTIE Arrêté N° ST/2025/039 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 12 février 2025 | pdf 110.2 Ko RESTRICTION TEMPORAIREDU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC SUR LE PARKING VERDIE 2 Arrêté N° ST/2025/038 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 12 février 2025 | pdf 84.76 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AVENUE DE LA DIVISION LECLERC Arrêté N° ST/2025/025 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 12 février 2025 | pdf 94.84 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC SUR DIVERSES RUES DE LA VILLE Arrêté N° ST/2025/024 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 12 février 2025 | pdf 125.36 Ko OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX AU 20 PLACE DU MARCHE Arrêté N° ST/2025/037 | Occupation du domaine public Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 | pdf 160.06 Ko DECISION DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - 21 RUE DAUVILLIERS Décision N° DP 091 021 244 10 002 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 | pdf 207.59 Ko Pagination précédent 1 2 ... 11 12 13 14 15 ... 138 139 suivant
Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des Collectivités territoriales Délibération N° 2025-001 | Administration Générale Mise en ligne le vendredi 14 février 2025 | pdf 224.46 Ko
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