Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1221 résultats Approbation de la convention cadre de mise à disposition gratuite de locaux municipaux Délibération N° 2024-57 | Vie associative Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 139.66 Ko Désignation des membres représentants de l'association ateliers 29 Délibération N° 2024-56 | Vie associative Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 110.95 Ko Modification de la délibération concernant l'instauration du Quotient Familial (QF) dans le mode de calcul de facturation des activités du Service Municipal de la Jeunesse (SMJ) Délibération N° 2024-55 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 184.97 Ko Octroi de la garantie d'emprunt de la commune pour l'opération d'acquisition en VEFA de 14 logements au 12 BD Jean Jaurès -Résidence « LES BERGES DE L'ORGE » par le bailleur social CDC HABITAT SOCIAL Délibération N° 2024-54 | Habitat Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 168.69 Ko Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicables au 1er janvier 2025 Délibération N° 2024-53 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 234.99 Ko Avis du Conseil Municipal relatif au projet de création d'une chambre funéraire sur le terrain situé 3 boulevard Ernest Girault par la SAS LES GRANITS FLOURY Délibération N° 2024-52 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 143.35 Ko Signature de l'avenant n°2 « Action Cœur de Ville » Délibération N° 2024-51 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 161.36 Ko Adhésion au Conseil Architectural d'Urbanisme et de l'environnement Délibération N° 2024-50 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 136.7 Ko Marché n° 2021-07 entretien des espaces verts et du patrimoine arbore de la commune d’Arpajon Lot 1 : Travaux d'entretien des espaces verts – Avenant 1 Délibération N° 2024-49 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 165.33 Ko Approbation d'adhésion de communes au SMOYS pour les compétences relatives au service public de distribution de Gaz et IRVE Délibération N° 2024-46 | Administration Générale Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 176.25 Ko Pagination précédent 1 2 ... 33 34 35 36 37 ... 122 123 suivant
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