Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 957 résultats Sorties organisées pour les Arpajonnais de 60 ans et plus Délibération N° 2023-125 | Affaires sociales Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 499.5 Ko Salles communales – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-124 | Vie associative Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 520.46 Ko Garages municipaux – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-123 | Vie associative Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 647.09 Ko Approbation des conventions partenariales d’accessibilité des différents publics à la bibliothèque Délibération N° 2023-122 | Affaires culturelles Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 621.49 Ko Approbation des conventions de bibliothécaires volontaires Délibération N° 2023-121 | Affaires culturelles Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 636.15 Ko Modalités d’application du Complément indemnitaire annuel (CIA) Délibération N° 2023-120 | Ressources Humaines Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 700.1 Ko Approbation du règlement intérieur de la collectivité Délibération N° 2023-119 | Ressources Humaines Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 473.93 Ko Recensement de la population 2024 - recrutement et rémunération de 6 agents recenseurs Délibération N° 2023-118 | Ressources Humaines Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 697.07 Ko Transfert provisoire de 2 classes de l’école Victor Hugo dans l’école Claudine Hermann (Ecole de la Zac des Belles Vues– Rentrée scolaire 2024/2025) Délibération N° 2023-117 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 487.79 Ko Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l’école privée Sainte Jeanne d’Arc, (forfait communal) Délibération N° 2023-116 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 619.56 Ko Pagination précédent 1 2 ... 35 36 37 38 39 ... 95 96 suivant
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