Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1234 résultats Adoption de la convention cadre portant sur l’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Cœur d’Essonne Agglomération pour la période 2025-2030. Délibération N° 118-2024 | Habitat Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 270.46 Ko Sorties organisées pour les Arpajonnais de 60 ans et plus pour le 1er semestre 2025. Délibération N° 117-2024 | Affaires sociales Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 137.19 Ko Service communal de portage des repas à domicile – Tarifs appliqués aux usagers à partir du 1er janvier 2025. Délibération N° 116-2024 | Affaires sociales Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 175.77 Ko Location des salles communales – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 115-2024 | Vie associative Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 320.16 Ko Location des garages municipaux – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 114-2024 | Vie associative Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 122.22 Ko Autorisation donnée au Maire de signer la convention relative aux documents de communication communs entre les communes d’Arpajon, La Norville et Saint-Germain-Lès-Arpajon pour la saison culturelle 2024-2025. Délibération N° 113-2024 | Affaires culturelles Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 157.4 Ko Approbation du règlement intérieur du Réseau des Médiathèques Cœur Essonne. Délibération N° 112-2024 | Affaires culturelles Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 140.42 Ko Protection sociale complémentaire : Adhésion à la convention de participation prévoyance du CIG 2025-2029 Délibération N° 111-2024 | Ressources Humaines Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 184.74 Ko Présentation du Rapport Social Unique 2023 (RSU). Délibération N° 110-2024 | Ressources Humaines Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 162.34 Ko Instaurant le RIFSEEP – part IFSE Régie Délibération N° 109-2024 | Ressources Humaines Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 263.07 Ko Pagination précédent 1 2 ... 5 6 7 8 9 ... 123 124 suivant
Adoption de la convention cadre portant sur l’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Cœur d’Essonne Agglomération pour la période 2025-2030. Délibération N° 118-2024 | Habitat Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 270.46 Ko
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