Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1234 résultats Mise en œuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de la police municipale. Délibération N° 108-2024 | Ressources Humaines Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 266.01 Ko Approbation d’une convention fixant les conditions de règlement des participations familiales pour les enfants scolarisés dans une classe spécialisée ULIS et fréquentant le restaurant scolaire et les accueils périscolaires. Délibération N° 107-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 188.06 Ko Partenariat pour la mise en œuvre des mesures de responsabilisation Délibération N° 106-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 173.11 Ko Grille tarifaire des prestations périscolaires, extrascolaires et vacances sportives. Délibération N° 105-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 361.73 Ko Approbation de la charte du Conseil Municipal des Enfants Délibération N° 104-2024 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 115.83 Ko Tarifs des droits des places et redevances du marché forain à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 103-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 227.13 Ko Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissements. Délibération N° 102-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 150.94 Ko Location de la galerie FRANCVAL – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 101-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 148.7 Ko Cimetière communal - Tarifs à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 100-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 167.52 Ko Tarifs d’occupation du domaine public et de voirie à compter du 1er janvier 2025 Délibération N° 99-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 212.74 Ko Pagination précédent 1 2 ... 6 7 8 9 10 ... 123 124 suivant
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